PLU

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bordes a été réalisé en 2008 puis révisé/modifié en 2012, 2014 et 2017.
En 2019, ce PLU a été entièrement modifié après une phase de concertation avec la population.
Après avis des instances compétentes (Préfecture, département, région, autorités, etc…), l’enquête publique s’est déroulée du 3 mai au 5 juin 2019.
L’ensemble des éléments de cette enquête publique ainsi que les résultats fournis par le commissaire enquêteur sont consultables sur le site web de la commune en suivant le lien suivant : enquête publique

Le plan global est consultable en ligne en cliquant ici.

Pour corriger quelques erreurs qui s’étaient glissées dans cette révision, un modification simplifiée à été réalisée en novembre 2019.

Pour accéder à tous les documents du PLU, cliquez sur un titre dans le tableau ci-dessous pour visualiser le document recherché:

Modification Simplifiée N° 1

 

Plan Local d’Urbanisme DE BORDES

0 Pièces administratives

Délibération du 4 décembre 2018
Bilan de la concertation
Débat sur les orientations générales du PADD
Approbation du PLU – 17 septembre 2019
Délibération du 12 novembre 2019
Approbation de la modification simplifiée N°1
Avis modification simplifiée
Avis INAO
Avis CCPN
Avis CA64

1 Rapport de présentation
Notice de Présentation (après modification simplifiée N°1)
Rapport de présentation : Chapitres 1 et 2
Rapport de présentation : Chapitre 3
Rapport de présentation : Chapitre 4
Rapport de présentation : Chapitres 5 à 9
2 Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
3 Règlement et Plan de Zonage
3a Règlement après modification simplifiée n°1
3a Règlement initial
3b1 Plan de zonage au 1/5000ème
3b2 Plan de zonage au 1/2000ème Nord
3b3 Plan de zonage au 1/2000ème Sud
4 Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP)
5 Annexes
5a Plan des réseaux
5b Liste des servitudes d’utilité publique
5c Plan des Servitudes d’Utilité Publique
5d Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation
5e Zonage des eaux pluviales et prescriptions applicables aux différentes zones
5f Tableau indicatif des surfaces
5g Liste des éléments protégés au titre de l’art. R. 151-19 C. Urb
5h Liste des emplacements réservés
5i Charte des enseignes et des devantures commerciales du Pays de Nay