PLU

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bordes a été réalisé en 2008 puis révisé/modifié en 2012, 2014 et 2017.
En 2018, ce PLU a été modifié après une phase de concertation avec la population.
Il est actuellement en attente d’avis des instances compétentes (Préfecture, département, région, autorités, etc…)

Il est consultable en ligne en cliquant ici.

Pour accéder à tous les documents du PLU, cliquez sur un titre dans le tableau ci-dessous pour visualiser le document recherché:

 

 

 

 

PLU DE BORDES (version initiale de 2008)

0 Pièces administratives

  • 0.a délibération du conseil municipal prescrivant l’élaboration du PLU
  • 0.b Délibération arrêtant le projet et comprenant le bilan de la concertation
  • 0.c Délibération approuvant le PLU
1 Rapport de présentation de Bordes
2 Projet d’aménagement et de développement durable
3 Orientations d’aménagement
4 Règlement
5 Zonage (carte du PLU)
6 Annexes
6.1.a Recueil des servitudes d’utilité publique
6.1.b Plan des servitudes d’utilité publique
6.1.c Carte réglementaire du PPRI
6.1.d Règlement du PPRI de Bordes
6.2.a Note technique sanitaire
6.2.b Zonage assainissement
6.2.c Adduction d’eau potable
6.3 ZAD du centre

 

RÉVISION SIMPLIFIÉE 2012
0 Délibération du conseil municipal
1 Pièces révisées
2 Rapport de présentation

 

MODIFICATION N° 1   PLU 2014
0 Délibération du conseil municipal
1 Pièces modifiées
2 Rapport de présentation

 

MODIFICATION N° 2   PLU 2017
0 Délibération du conseil municipal
1 Notice de présentation
Pièces modifiées
3 Orientation d’aménagement et de programmation
5 Zonage (Carte du PLU)
6.4 Demande de dérogation au titre de l’article L. 142-5 du code de l’urbanisme

 

MODIFICATION SIMPLIFIÉE  N° 1   PLU 2017
0 Délibération du conseil municipal
1 Notice de présentation
Pièces modifiées
5a Plan de zonage avant modification
5b Plan de zonage après modification
REVISION du  PLU 2018
0 Pièces administratives

1 Rapport de présentation
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
3 Règlement et plan de zonage

4 Orientations d’Aménagement et de Programmation
5 Annexes
5a Plan des réseaux
5b Liste des servitudes d’Utilité Publique
5c Plan des Servitudes d’utilité Publique
5d Plan de prévention des risques naturels inondation

5e Zonage des eaux pluviales et prescriptions applicables aux différentes zones

5f Tableau indicatif des surfaces
5g Liste des éléments protégés au titre de l’art. R. 151-19C. Urb
5h Liste des emplacements réservés
5i Demande de dérogations L.142-5 Code de l’Urbanisme