Comptes-rendus
Avis de publicité
Date :
23 septembre 2021
Avis de publicité – Manifestation d’intérêt spontané – projet de toiture photovoltaïque court de tennis
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Règlement de la section : cliquez ici
CR du 06 Juillet 2021
Date :
6 juillet 2021
Ordre du Jour:
- OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
- PERSONNEL
- QUESTIONS DIVERSES
- TRAVAUX EN COURS
CR du 11 mai 2021
Date :
1 juin 2021
Ordre du jour:
- TRAVAUX FORET COMMUNALE
- REHABILIATION DES LAVOIRS
- CESSION DE LA PARCELLE ZH 73
- ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE B 92
- PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
- SUBVENTIONS 2021
- RAPPORT ANNUEL 2020 DE L’ARS SUR LA QUALITE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
- TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 13 avril 2021
Date :
13 avril 2021
Ordre du jour:
- RESIDENCES AGES ET VIE
- PROGRAMME CENTRE BOURG
- INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA TOITURE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
- REFONTE DU SITE INTERNET DE LA COMMUNE
- REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE
PERISCOLAIRE - EMPLOIS SAISONNIERS
- SUBVENTIONS 2021
- TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES
- BUDGET PRIMITIF 2021
CR du 23 février 2021
Date :
23 février 2021
Ordre du jour:
- PRESENTATION DU PROJET DE PARKINGS SOLAIRES
- CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE ENTRE LA COLLECTIVITE ET LE SYNDICAT D’ENERGIE DES PYRENEES ATLANTIQUES
- REVISION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
- COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2020
- PROPOSITIONS BUDGETAIRES
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 19 JANVIER 2021
Date :
19 janvier 2021
Ordre du jour:
- INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2021
- CHANGEMENT DE DENOMINATION DU CHEMIN RURAL DIT DU MOULIN
- CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES » (PEC)
- PRISE DE COMPETENCE EMPLOI-INSERTION PAR LA CCPN : PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE)
- COMPTES-RENDUS REUNIONS
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 15 décembre 2020
Date :
15 décembre 2020
Ordre du jour:
- SUBVENTION ASSOCIATION
- DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS
- COMPTES-RENDUS REUNIONS
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 17 NOVEMBRE 2020
Date :
17 novembre 2020
Ordre du Jour:
- REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- LOTISSEMENT DU CABALIROS
- MAINTIEN DE LA COMPETENCE PLU A L’ECHELLE COMMUNALE
- COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LA CCPN
- CANTINE SCOLAIRE
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 07 octobre 2020
Date :
7 octobre 2020
Ordre du jour:
- PLAN LOCAL D’URBANISME
- CREATION DES COMITES CONSULTATIFS
- COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 08 septembre 2020
Date :
8 septembre 2020
Ordre du Jour :
- CESSION A TITRE GRATUIT D’UN MINIBUS
- REFECTION SOL SALLE DES SPORTS DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL
- CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES »
- QUESTIONS DIVERSES
