Comptes-rendus
CR du 19 JANVIER 2021
Date :
19 janvier 2021
Ordre du jour:
- INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2021
- CHANGEMENT DE DENOMINATION DU CHEMIN RURAL DIT DU MOULIN
- CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES » (PEC)
- PRISE DE COMPETENCE EMPLOI-INSERTION PAR LA CCPN : PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE)
- COMPTES-RENDUS REUNIONS
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 15 décembre 2020
Date :
15 décembre 2020
Ordre du jour:
- SUBVENTION ASSOCIATION
- DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS
- COMPTES-RENDUS REUNIONS
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 17 NOVEMBRE 2020
Date :
17 novembre 2020
Ordre du Jour:
- REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- LOTISSEMENT DU CABALIROS
- MAINTIEN DE LA COMPETENCE PLU A L’ECHELLE COMMUNALE
- COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LA CCPN
- CANTINE SCOLAIRE
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 07 octobre 2020
Date :
7 octobre 2020
Ordre du jour:
- PLAN LOCAL D’URBANISME
- CREATION DES COMITES CONSULTATIFS
- COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 08 septembre 2020
Date :
8 septembre 2020
Ordre du Jour :
- CESSION A TITRE GRATUIT D’UN MINIBUS
- REFECTION SOL SALLE DES SPORTS DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL
- CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES »
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 21 Juillet 2020
Date :
21 juillet 2020
Ordre du Jour:
- CESSION
- BROYEURS A VEGETAUX
- PERSONNEL
- PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
CR du 30 JUIN 2020
Date :
30 juin 2020
Ordre du Jour:
- SUBVENTIONS 2020
- CREDITS POUR LES ECOLES
- TAUX DES TAXES LOCALES DIRECTES
- BUDGET 2020
- MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
- TRAVAUX
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 09 juin 2020
Date :
9 juin 2020
Ordre du Jour:
- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES SYNDICATS ET COMMISSIONS
- EMPLOIS SAISONNIERS
- TAUX DES TAXES LOCALES DIRECTES
- BUDGET 2020
- QUESTIONS DIVERSES
