Comptes-rendus

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Avis de publicité

Date :
23 septembre 2021

Avis de publicité – Manifestation d’intérêt spontané – projet de toiture photovoltaïque court de tennis

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Règlement de la section : cliquez ici

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CR du 06 Juillet 2021

Date :
6 juillet 2021

Ordre du Jour:

  • OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
  • PERSONNEL
  • QUESTIONS DIVERSES
  • TRAVAUX EN COURS
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CR du 11 mai 2021

Date :
1 juin 2021

Ordre du jour:

 

  • TRAVAUX FORET COMMUNALE
  • REHABILIATION DES LAVOIRS
  • CESSION DE LA PARCELLE ZH 73
  • ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE B 92
  • PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
  • SUBVENTIONS 2021
  • RAPPORT ANNUEL 2020 DE L’ARS SUR LA QUALITE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
  • TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 13 avril 2021

Date :
13 avril 2021

Ordre du jour:

  • RESIDENCES AGES ET VIE
  • PROGRAMME CENTRE BOURG
  • INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA TOITURE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
  • REFONTE DU SITE INTERNET DE LA COMMUNE
  • REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE
    PERISCOLAIRE
  • EMPLOIS SAISONNIERS
  • SUBVENTIONS 2021
  • TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES
  • BUDGET PRIMITIF 2021
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CR du 23 février 2021

Date :
23 février 2021

Ordre du jour:

  • PRESENTATION DU PROJET DE PARKINGS SOLAIRES
  • CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE ENTRE LA COLLECTIVITE ET LE SYNDICAT D’ENERGIE DES PYRENEES ATLANTIQUES
  • REVISION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
  • COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2020
  • PROPOSITIONS BUDGETAIRES
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 19 JANVIER 2021

Date :
19 janvier 2021

Ordre du jour:

  • INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2021
  • CHANGEMENT DE DENOMINATION DU CHEMIN RURAL DIT DU MOULIN
  • CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES » (PEC)
  • PRISE DE COMPETENCE EMPLOI-INSERTION PAR LA CCPN : PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE)
  • COMPTES-RENDUS REUNIONS
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 15 décembre 2020

Date :
15 décembre 2020

Ordre du jour:

  • SUBVENTION ASSOCIATION
  • DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS
  • COMPTES-RENDUS REUNIONS
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 17 NOVEMBRE 2020

Date :
17 novembre 2020

Ordre du Jour:

  • REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
  • LOTISSEMENT DU CABALIROS
  • MAINTIEN DE LA COMPETENCE PLU A L’ECHELLE COMMUNALE
  • COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LA CCPN
  • CANTINE SCOLAIRE
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 07 octobre 2020

Date :
7 octobre 2020

Ordre du jour:

  • PLAN LOCAL D’URBANISME
  • CREATION DES COMITES CONSULTATIFS
  • COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 08 septembre 2020

Date :
8 septembre 2020

Ordre du Jour :

  • CESSION A TITRE GRATUIT D’UN MINIBUS
  • REFECTION SOL SALLE DES SPORTS DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL
  • CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES »
  • QUESTIONS DIVERSES