Comptes-rendus

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CR du 20/12/2016

Date :
11 février 2017

Ordre du jour

  • CESSION TERRAINS
  • RENOUVELLEMENT CONCESSIONS POSTES DE CHASSE EN FORET COMMUNALE
  • INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2017 – AUTORISATION DE DÉPENSES PRÉALABLES AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  • ENFOUISSEMENT RÉSEAUX RD 937 (2ème tranche de travaux)
  • GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITÉ
  • CHIENS ET CHATS ERRANTS
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 22/11/16

Date :
5 décembre 2016

Ordre du jour

  • ONF – Coupe de bois exercice 2017
  • Prise de compétence CCPN
  • Statut de la CCPN au 1er janvier 2017
  • Election des conseillers communautaires – recomposition du conseil communautaire
  • Charte de fonctionnement du réseau des bibliothèques du Pays de Nay
  • Statut de la CCPN au 1er janvier 2017
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CR du 04/10/16

Date :

Ordre du jour

  • Création d’un chemin piétonnier
  • Plan local d’urbanisme
  • Location de la salle pour tous
  • Cantine scolaire
  • Projet de halte ferroviaire
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CR du 12/07/16

Date :
12 juillet 2016

Ordre du jour

  • Délibération de fin d’enquête publique “Echange Safran Helicopter / Commune”
  • Attribution d’une subvention à l’association ADELFA
  • Position du conseil municipal sur la pose des compteurs Linky
  • Position du conseil municipal sur le projet “Tafta”

 

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CR du 07/06/16

Date :
7 juin 2016

Ordre du jour

  • Convention pour l’intervention du service Voirie et réseaux Intercommunal – Projet d’aménagement de la rue du stade et du quartier “Las Artiguas”
  • Cession de parcelles rue de l’égalité
  • Concessions cimetière
  • Règlement intérieur du cimetière
  • Questions diverses
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CR du 10/05/16

Date :
10 mai 2016

Ordre du jour

  • Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques, forfait scolaire 2015-2016
  • Echange de terrains Safran-Turboméca / Commune
  • Extension de la CCPN aux communes d’Assat et de Narcastet
  • Tirage au sort des jurés d’assises
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CR du 05/04/16

Date :
7 avril 2016

Ordre du jour

  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2015
  • Subventions 2016
  • Crédits pour les écoles
  • Emplois saisonniers
  • Programme des travaux ONF 2016
  • Taux des taxes locales directes
  • Budget 2016
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CR DU 01/03/16

Date :
3 mars 2016

Ordre du jour

  • Réhabilitation de la propriété Lassus Pommes
  • Compte rendus des réunions des commissions
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CR DU 02/02/16

Date :
12 février 2016

Ordre du jour

    • Avenant au contrat de territoire du Pays de Nay
    • Convention d’optimisation de charges et ressources
    • Indemnité de fonction de Maire
    • Adhésion “Géo64”
    • Comptes-rendus réunions
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CR DU 15/12/15

Date :

Ordre du jour

    • Délégation de service public pour la gestion de l’ALSH, de l’ALAE et des TAP : approbation du choix du délégataire et du contenu du contrat de délégation
    • Investissement du 1er trimestre 2016 – Autorisation de dépenses préalables au vote du budget primitif – budget général
    • Projet de Schéma de mutualisation de services CCPN/Communes
    • Questions diverses