Comptes-rendus

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CR du 19 JANVIER 2021

Date :
19 janvier 2021

Ordre du jour:

  • INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2021
  • CHANGEMENT DE DENOMINATION DU CHEMIN RURAL DIT DU MOULIN
  • CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES » (PEC)
  • PRISE DE COMPETENCE EMPLOI-INSERTION PAR LA CCPN : PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE)
  • COMPTES-RENDUS REUNIONS
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 15 décembre 2020

Date :
15 décembre 2020

Ordre du jour:

  • SUBVENTION ASSOCIATION
  • DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS
  • COMPTES-RENDUS REUNIONS
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 17 NOVEMBRE 2020

Date :
17 novembre 2020

Ordre du Jour:

  • REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
  • LOTISSEMENT DU CABALIROS
  • MAINTIEN DE LA COMPETENCE PLU A L’ECHELLE COMMUNALE
  • COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LA CCPN
  • CANTINE SCOLAIRE
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 07 octobre 2020

Date :
7 octobre 2020

Ordre du jour:

  • PLAN LOCAL D’URBANISME
  • CREATION DES COMITES CONSULTATIFS
  • COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 08 septembre 2020

Date :
8 septembre 2020

Ordre du Jour :

  • CESSION A TITRE GRATUIT D’UN MINIBUS
  • REFECTION SOL SALLE DES SPORTS DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL
  • CREATION D’UN EMPLOI « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES »
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 21 Juillet 2020

Date :
21 juillet 2020

Ordre du Jour:

  • CESSION
  • BROYEURS A VEGETAUX
  • PERSONNEL
  • PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
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CR du 30 JUIN 2020

Date :
30 juin 2020

Ordre du Jour:

  • SUBVENTIONS 2020
  • CREDITS POUR LES ECOLES
  • TAUX DES TAXES LOCALES DIRECTES
  • BUDGET 2020
  • MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
  • TRAVAUX
  • QUESTIONS DIVERSES
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CR du 09 juin 2020

Date :
9 juin 2020

Ordre du Jour:

  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES SYNDICATS ET COMMISSIONS
  • EMPLOIS SAISONNIERS
  • TAUX DES TAXES LOCALES DIRECTES
  • BUDGET 2020
  • QUESTIONS DIVERSES