Comptes-rendus
CR du 20/12/2016
Date :
11 février 2017
Ordre du jour
- CESSION TERRAINS
- RENOUVELLEMENT CONCESSIONS POSTES DE CHASSE EN FORET COMMUNALE
- INVESTISSEMENTS DU 1ER TRIMESTRE 2017 – AUTORISATION DE DÉPENSES PRÉALABLES AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF
- ENFOUISSEMENT RÉSEAUX RD 937 (2ème tranche de travaux)
- GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITÉ
- CHIENS ET CHATS ERRANTS
- QUESTIONS DIVERSES
CR du 22/11/16
Date :
5 décembre 2016
Ordre du jour
- ONF – Coupe de bois exercice 2017
- Prise de compétence CCPN
- Statut de la CCPN au 1er janvier 2017
- Election des conseillers communautaires – recomposition du conseil communautaire
- Charte de fonctionnement du réseau des bibliothèques du Pays de Nay
- Statut de la CCPN au 1er janvier 2017
CR du 04/10/16
Date :
Ordre du jour
- Création d’un chemin piétonnier
- Plan local d’urbanisme
- Location de la salle pour tous
- Cantine scolaire
- Projet de halte ferroviaire
CR du 12/07/16
Date :
12 juillet 2016
Ordre du jour
- Délibération de fin d’enquête publique “Echange Safran Helicopter / Commune”
- Attribution d’une subvention à l’association ADELFA
- Position du conseil municipal sur la pose des compteurs Linky
- Position du conseil municipal sur le projet “Tafta”
CR du 07/06/16
Date :
7 juin 2016
Ordre du jour
- Convention pour l’intervention du service Voirie et réseaux Intercommunal – Projet d’aménagement de la rue du stade et du quartier “Las Artiguas”
- Cession de parcelles rue de l’égalité
- Concessions cimetière
- Règlement intérieur du cimetière
- Questions diverses
CR du 10/05/16
Date :
10 mai 2016
Ordre du jour
- Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques, forfait scolaire 2015-2016
- Echange de terrains Safran-Turboméca / Commune
- Extension de la CCPN aux communes d’Assat et de Narcastet
- Tirage au sort des jurés d’assises
CR du 05/04/16
Date :
7 avril 2016
Ordre du jour
- Comptes de gestion et comptes administratifs 2015
- Subventions 2016
- Crédits pour les écoles
- Emplois saisonniers
- Programme des travaux ONF 2016
- Taux des taxes locales directes
- Budget 2016
CR DU 01/03/16
Date :
3 mars 2016
Ordre du jour
- Réhabilitation de la propriété Lassus Pommes
- Compte rendus des réunions des commissions
CR DU 02/02/16
Date :
12 février 2016
Ordre du jour
- Avenant au contrat de territoire du Pays de Nay
- Convention d’optimisation de charges et ressources
- Indemnité de fonction de Maire
- Adhésion “Géo64”
- Comptes-rendus réunions
CR DU 15/12/15
Date :
Ordre du jour
- Délégation de service public pour la gestion de l’ALSH, de l’ALAE et des TAP : approbation du choix du délégataire et du contenu du contrat de délégation
- Investissement du 1er trimestre 2016 – Autorisation de dépenses préalables au vote du budget primitif – budget général
- Projet de Schéma de mutualisation de services CCPN/Communes
- Questions diverses
